Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Tuilerie Pagès
Les Vignerons Réunis de Monsegur, SCA

Numéro de dépôt :
4260893
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
Château Tuilerie Pagès de Les Vignerons Réunis de Monsegur

Présentation de la marque Château Tuilerie Pagès

Déposée le 31 mars 2016 par la société Les Vignerons Réunis de Monsegur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Tuilerie Pagès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société Les Vignerons Réunis de Monsegur domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 971 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAURIN Eric domicilié(e) 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France.

La marque Château Tuilerie Pagès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Tuilerie Pagès arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

Les Vignerons Réunis de Monsegur a également déposé les autres marques suivantes : Château Cahlou Belair , Château Le Mayne Turon , Château Grand Billard , Château Grand Marchand , Château Peynaud Bagnac , LUNA *B* , Château Arnaucosse


Les Vignerons Réunis de Monsegur, SCA - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France - SIREN 781971981


M. SAURIN Eric - 1 Grand Champ - 33580 - LE PUY - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.